Collective hospitalisation - Exclusions Version imprimable Suggérer par mail
Quelles exclusions ?

Au cas par cas, selon les compagnies et conformément au contrat négocié par l’employeur :
  • Prise en charge limitée dans le temps des maladies nerveuses ou mentales.
  • Plafond d’intervention annuelle dans la prise en charge des maladies graves.
  • Plafond d’intervention des frais de séjour hospitalier.
  • Plafond d’intervention des frais d’accouchement.
  • Les soins consécutifs à une maladie ou accident qui existaient déjà au moment de l’affiliation de l’assuré ne sont pas systématiquement exclus (variable d’une compagnie à l’autre).

Sont toujours exclus :
  • Les soins esthétiques qui n’entrent pas dans le cadre d’une chirurgie réparatrice suite à un accident ou une maladie.
  • Le suicide ou acte intentionnel.
  • Les conséquences de l’alcoolisme et toxicomanie.
  • Les cures thermales, thalasso …
  • Les frais de traitement de la fertilité.
 
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